Ce site web utilise des cookies
En savoir plus
Je refuse l'utilisation de cookies
J'accepte tous les cookies

Mentions légales

Mentions légales

Déclaration CNIL, URL, Entreprise, organisme Siège social, Téléphone, Courriel, Responsable légal, Webmaster, Développement, Les crédits photos du site Internet Gîtes de France Bas-Rhin

Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.

Déclarations CNIL (n° 1252354 et n°1484367)

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit d'en faire la demande par courrier :

Loisirs et Tourisme Vert en Alsace
2, allée d'Oslo
67300 SCHILTIGHEIM

ou par e-mail : alsace@gites67.com

Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la Consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION.
En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation

Formulaire

Les données saisies sur ce formulaire demeurent confidentielles au sein des Gîtes de France. Conformément aux recommandations de la CNIL les informations collectées ne sont conservées que pour une durée de 1 an. Certaines informations peuvent toutefois être conservées pour une durée supérieure sauf avis contraire de l'auteur des données le concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 'Informatique et Libertés').

L'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur :

  • Disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé.
  • Faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public.
  • Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

  • À ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • À ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Technique

Intégration et hébergement par Splitfire

Crédits photos

HUNSPACH © C.FLEITH ADT
LICHTENBERG rando © INFRA-ADT
Baeckeoffe-gibier © F. CLEMENT - ADT
STRASBOURG cyclo Petite France - © C.FLEITH
MITTELBERGHEIM Vignoble Automne © C.FLEITH
Visuel Dernière minute © Claire Zhu
Visuel vignoble © Pascal Antoni, Club vosgien
© INFRA ADT Massif des Vosges
© Office de Tourisme de Niederbronn-Les-Bains
Région de Sélestat, une destination à croquer © Office de Tourisme Sélestat Haut-Koenigsbourg
Chalet Les Prunelles Sauvages © Une Fille en Alsace
Bredele - atelier 0213 © B. Salmanski - ADT
Décorations de Noël 0171 © B. Salmanski - ADT
Strasbourg-Noël 40 © Lois Moreno - ADT

 

Retrouvez la marque Gîtes de France Alsace Bas-Rhin sur vos réseaux préférés